James Courtois

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De: James COURTOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Centre-Est
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487183(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: James COURTOIS
directeur fonctionnel des services pénitentiaires, inspecteur des services pénitentiaires
Objet:
inspecteur territorial en résidence administrative à la direction interrégionale des services pénitentiaire de Dijon
à compter du 1 er octobre 2010
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Centre-Est
duree="trois ans"
JUSK1040023A(source BOMJ)
nomination
02 Novembre 201002/11/2010
De: James COURTOIS
Objet:
au versement des régimes indemnitaires
prévus par le
décret n° 50-196 du
6 février 1950
relatif à certaines indemnités dans les administrations centrales, le
décret n° 2002-62 du
14 janvier 2002
susvisé relatif à l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire des administrations centrales à
date_debut="2010-10-01"
JUSK1040023A(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Novembre 201002/11/2010
De: James COURTOIS
directeur fonctionnel des services pénitentiaires, inspecteur des services pénitentiaires
Objet:
inspecteur territorial pour les circonscriptions des directions interrégionales des services pénitentiaires de Dijon et de Strasbourg (résidence administrative DISP de Dijon)
Groupe:
Dijon et de Strasbourg (résidence administrative DISP de Dijon)
date_debut="2010-10-01"
duree="trois ans"
JUSK1040019A(source BOMJ)
nomination
09 Août 201009/08/2010
De: James COURTOIS
directeur fonctionnel des services pénitentiaires (2e échelon, indice brut : 966, indice majoré : 783 depuis le 6 novembre 2007), adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
inspecteur des services pénitentiaires
date_debut="2009-09-07"
duree="trois ans"
JUSK0940019A(source BOMJ)
nomination
07 Août 200907/08/2009
De: James Courtois
adjoint au directeur interrégional, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020617239(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200917/05/2009
De: James Courtois
Objet:
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
pour une durée maximale de 2 ans et 10 mois
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000018149577(source JORF)
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: James Courtois
Objet:
adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000613662(source JORF)
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: James Courtois
directeur du centre de détention de Loos-lès-Lille
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000423172(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200629/10/2006
De: James Courtois
directeur de 1re classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris, détaché
Objet:
sur place
au grade de directeur hors classe
directeur départemental de la direction de la protection judiciaire et de la jeunesse
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000586181(source JORF)
promotion
03 Avril 200203/04/2002
De: James Courtois
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines, à Versailles
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines, à Versailles
date_debut="2000-10-03"
JORFTEXT000000767934(source JORF)
nomination
09 Janvier 200109/01/2001
De: Courtois (James)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
à suivre la onzième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1999-2000
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000761878(source JORF)
admission
25 Août 199925/08/1999
De: Courtois (James)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1997-03-01"
JORFTEXT000000566720(source JORF)
promotion
27 Mai 199727/05/1997
De: Courtois (James)
directeur du centre de détention de Joux-la-Ville
Objet:
membre titulaire du comité consultatif de libération conditionnelle
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
date_debut="1996-01-29"
JORFTEXT000000742186(source JORF)
reconduction
21 Mars 199621/03/1996
De: Courtois (James)
directeur du centre de détention de Joux-laVille
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre titulaire
Remplace:M. Mounaud (Patrick)
Groupe:
Comité consultatif de libération conditionnelle
JORFTEXT000000712516(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993

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